Magna Arbor Hôtels
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Informações legais

ÉDITEUR

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.magna-arbor-hotels.com/ (ci-après : le « Site ») est édité par la société Magna Arbor Hôtels, Société de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro Paris B 329 021 562; numéro de TVA FR70329021562 au capital social de 233 738,45 €, Siret 32902156200031 et dont le siège social est situé 2 BD GARIBALDI 75015 PARIS ; numéro de téléphone +33 (0)143311808 (ci-après dénommée « Magna Arbor Hôtels »). 


L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes : Le Site est hébergé par la société Agence WEBCOM, 22 rue Larrey - 75005 Paris ; numéro de téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62.

Site officiel : www.agencewebcom.com - Directeur de la publication : 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

Magna Arbor Hôtels est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de Magna Arbor Hôtels, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Magna Arbor Hôtels et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

 

DISPONIBILITÉ DU SITE

Magna Arbor Hôtels s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. Magna Arbor Hôtels peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que Magna Arbor Hôtels ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, Magna Arbor Hôtels ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

 

MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION

Conformément aux Articles L. 616-1 et R. 111-1 6° du Code de la consommation, le client est en droit de saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées sont actuellement les suivantes :
Médiateur Tourisme Voyage,
MTV Médiation Tourisme Voyage
BP 80 303
75823 Paris Cedex 17

 

DISPOSITIF BLOCTEL

Pour ne plus recevoir des appels téléphoniques commerciaux non sollicités, vous pouvez vous inscrire sur la liste Bloctel.

 

RESPONSABILITÉ

Magna Arbor Hôtels s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Magna Arbor Hôtels ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Magna Arbor Hôtels à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :